Mentions légales

Site internet transports feuillet

 

Informations Editeur

Le présent site www.transportsfeuillet.fr est la propriété des transports feuillet SA inscrite au registre du commerce et des sociétés de Bourg en Bresse sous le n°317 923 597.

- Raison social : Transports Feuillet SA

- Siège coaile : Chemin de la plaine - 01120 Dagneux

- Responsable de la rédaction : Anthony SABY

- Directeur de la publication : Lionel FRATTA


Hébergement – Sécurité

Le site est hébergé sur les matériels de OVH.

Raison social : OVH

Siège social : 2 RUE kELLERMAN - 59 100 ROUBAIX

Numéro de téléphone : 08 99 70 17 61

L''utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l''exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.
Pour des raisons de maintenance, les transports feuillet se réservent le droit d''interrompre le site à tout moment.

Les transports feuillet mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d''une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

 

Droits de propriété intellectuelle

La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive des transports feuillet et/ou de ses fournisseurs.

L''ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d''auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont les transports feuillet sont productriceur.

La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu'il soit est expressément interdite.